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Accusation en diffamation : Quelle jurisprudence pour les moules ?

Voici ce que j'ai reçu ce matin par courrier avec accusé de réception : un joli courrier de l'avocat du Crocus de charancieu. Suite à ce courrier et pour ne pas être condamné pour diffamation, je modifie l'article de manière à ne plus être inquiété par la justice.


Il est bon cependant de revenir sur des articles faisant jurisprudence dans le domaine. Un article de Charlotte Paoli évoque que "des commentaires portant sur des produits et services sont regardés comme n’entrant pas dans le champ d’application de la loi de 1881".

En clair, les propos tenus doivent porter directement atteinte à la réputation des exploitants du restaurant et non à celle du restaurant lui même, sinon, ils ne sont pas soutenus par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881.

Voici par exemple une critique qui n'a pas pu être considérée comme diffamatoire devant les tribunaux :

"A Axxx près de xxxxxx, ce Vieux Mxxxx est charmant. C'est une belle bâtisse beaujolaise en pierres dorées située au bord d'une rivière où s'ébattent quelques canards sauvages .... L'accueil est souriant et on s'installe sous les platanes de l'immense terrasse. Les prix semblent raisonnables et la carte des vins est honnête. C'est donc en confiance qu'on passe la commande, persuadé qu'ici, en pleine campagne, les produits sont du terroir. Hélas, dès la première assiette, la descente aux Enfers commence. La terrine est bien "maison" ; mais impossible d'en déterminer la composition exacte. C'est insipide et servi avec ces exécrables petits légumes vinaigrés, des "pickles". Ca continue avec des grenouilles congelées, puis une pintade rôtie trop sèche, accompagnée d'une sauce en boîte et d'un gratin dauphinois au goût assez bizarre. Bref, tout cela est immangeable ! Une petite trêve, quand même, avec un chariot de fromages plutôt sympathique. Mais ce n'est que pour mieux assener le coup final avec une Tarte Tatin ... congelée ! "

Concrètement, le paragraphe mettant en doute la qualité des moules (que j'ai supprimé) ne me rend pas responsable de diffamation.

Je vous laisse avec une petite touche d'humour, la critique gastronomique d'un Mac Do :

Source : Cour de cassation - 2ème chambre civile - 23 janvier 2003 - Pourvoi n°01-12.848 - in Critique gastronomique et diffamation, Les Annonces de la Seine, lundi 31 mars 2003, n°22 p.13